1- L'ensemble de nos ventes est soumis aux présentes conditions générales. Toute modification devra être acceptée par HORIZON NUMERIQUE, avant la commande, de maniere formelle et expresse,HORIZON NUMERIQUE, conserve l'entière proprièté du matériel livré jusqu'à complet paiement des produits facturés, jusqu'à cette date les produits resteront consignés à l'acheteur,Nous nous réservons le droit de revendiquer les biens dans le cas où une échéance, quelle qu'elle soit, n'aurait pas été réglée.

2- Montant minimum de facturation 40 euros H.T.

3- les délais de livraisons sont donnés à titre indicatif. un retard ne saurait justifier l'annulation de la commande ou une indemnité quelconque.

4- Toutes les marchandises sont expédiées aux risques et périls de l'acheteur.Ce dernier devra effectuer des réserves à la réception de la marchandise s'il y a lieu par lettre recommandée avec AR au transporteur.

5- Franco de port 330 euros H.T.

6- Pour toute commande inférieure au franco de port, une participation forfaitaire de 15 euros H.T.sera facturée. pour les commandes en contre-remboursement, une somme forfaitaire de 15 euros H.T. sera incluse dans la facture.

7- Nos tarifs annulent et remplacent toutes éditions précédentes. HORIZON NUMERIQUE décline toutes responsabilités liées aux éventuelles erreurs de frappe, d'impression ou autres concernant nos tarifs, catalogues et documentations.

8- Les caractéristiques mentionnées dans nos documentations, n'ont qu'une valeur indicative. Nous nous réservons le droit, dans l'esprit d'une évolution continue de nos produits, la possibilité d'effectuer des modifications.

9- Nos produits sont garantis de 12 à 24 mois selon le fournisseur, contre tout vice de fonctionnement ou de fabrication, à compter de la date de facturation. la garantie couvre exclusivement, et à notre choix l'échange ou la réparation.
Le matériel sous garanti doit être accompagné d'un justificatif, facture ou bon de livraison. Les frais de port sont à la charge de l'expéditeur.
Les réparations effectuées aux titre de la garantie n'entrainent en aucun cas la prolongation de la période de garantie;
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de la socièté HORIZON NUMERIQUE.

10- La première facture sera réglée au comptant par prélévement.
A partir du moment ou le compte client est ouvert, les conditions de réglement sont les suivantes :
Par LCR non acceptée à 30 jours net fin de quinzaine.

11- Un escompte de 1,5% sera accordé pour toute facture réglée sous 10 jours à partir de la date d'emission.

12- Toute somme non réglée à son échéance sera majorée de pénalités d'un montant équivalent à 1,5 fois le taux d'intérêt légal en vigueur à la date d'échéance. Tous les frais liés au retard de paiement seront à la charge du client.
En cas de chèque impayé ou de refus LCR, le client se verra facturer la somme de 25 euros H.T.

13- Le tribunal de commerce d' Arras réglera toute contestation et est reconnu comme seule juridiction compétente et acceptée de part et d'autre.